Table ronde :
« La gestion de l’eau : quel rôle pour l’entreprise privée ? »

Organisée par le réseau interuniversitaire d’études urbaines et régionales Villes Régions Monde

Cette page vous présente les éléments suivants :

1. Problématique de la table ronde
2. Présentation de l'après-midi
3. Organisation et contacts
4. Capsule thématique
5. Bibliographie choisie
6. Documents des intervenants
7. Synthèse de la table ronde

1. Problématique de la table ronde

Une nouvelle ère est sur le point de s’ouvrir à la faveur d’une loi adoptée en décembre 2005 : dorénavant, les municipalités pourront confier à une entreprise privée la responsabilité d’assurer le financement des infrastructures pour les services d’eaux (et de plusieurs autres services). Également, depuis peu, les municipalités sont autorisées à octroyer des contrats de longue durée (jusqu’à 25 ans). Nous venons de rompre avec une longue tradition où le ministère des Affaires municipales imposait la prudence en empêchant les municipalités de s’engager sur le long terme pour quoi que ce soit, pour un contrat avec une entreprise ou pour une convention collective, sauf en cas d’autorisation ministérielle spécifique ; surtout, il est dorénavant permis d’octroyer un contrat qui comprend la gestion, la prestation du service, mais aussi son financement.

L’actualité veut que ce soit sur l’eau que s’amorce le début du commencement d’une expérience en ce sens — mais ce premier pas sur l’eau aura valeur d’exemple pour la suite. Voici que les villes reconstituées de Westmount et de Côte-Saint-Luc ne se sont engagées, pour l’instant, que pour un contrat de gestion des réseaux d’eaux ne couvrant que quelques années et impliquant un diagnostic de l’état de ces réseaux, avec en tête un contrat de plus longue durée si affinités.

Ce n’est pourtant pas d’hier que les entreprises privées interviennent à différentes étapes dans le cas de l’eau : elles fournissent la machinerie, les conduites, les équipements et les pièces, elles offrent toute la panoplie des services de consultation en toutes matières, elles assument la plupart des travaux de construction des usines de filtration et d’épuration, la plupart des travaux de pose de conduites souterraines, bon nombre des travaux de réparation sans compter, depuis les années quatre-vingts, la gestion des opérations de quelques usines d’épuration. Ceci étant dit, les services d’eaux sont en majeure partie sous la responsabilité des municipalités locales, et le Québec dans ce secteur ne fait pas figure d’exception. En effet, la grande majorité des Allemands, des Canadiens et même des Américains dépendent essentiellement de fournisseurs publics, de municipalités ou d’organismes para-municipaux. En fait, mis à part la France, l’Angleterre et le Pays de Galles, où la gestion de l’eau relève en bonne partie de grandes entreprises, le rôle du secteur privé est plutôt réduit.

2. Présentation de l'après-midi

Quatre intervenants et intervenantes provenant du monde de la recherche et de la pratique vont se pencher sur la gestion de l’eau dans la perspective d’une plus grande participation du privé ainsi que sur l’expérience que veulent tenter quelques villes en ce sens, dont Côte-Saint-Luc.

14h00 à 16h30 : Table ronde suivie d’un échange avec le public :

Mot d’ouverture et animation : Pierre J. Hamel (INRS - Urbanisation, Culture et Société, Montréal)

Intervenant(e)s :

• Yves Bellavance (TROVEP de Montréal)
• Dida Berku (Ville de Côte-Saint-Luc)
• Marie-Claude Prémont (Université McGill)

16h30 : Cocktail

3. Organisation et contact

Pierre J. Hamel, professeur INRS-UCS

Magali Dupont, magali.dupont@ucs.inrs.ca
Téléphone : (514) 499-4068

4. Capsule thématique

DUPONT, M. (2006). Perspectives socio-économiques sur la gestion de l’eau dans les municipalités (Capsule 05-13).

5. Bibliographie choisie

DUPONT, M. (2006). Perspectives socio-économiques sur la gestion de l’eau dans les municipalités (Capsule 05-13).

GAUTHIER, Eve (2006). « La démocratie soluble dans l’eau privatisée », Alternatives, le journal, vol.12, no.6, mars 2006, p.5

6. Documents des intervenants

BELLAVANCE Y. « La gestion de l’eau : quel rôle pour l’entreprise privée? ». Montréal. Table ronde organisée par Villes Régions Monde le 20 janvier 2006. 6p. (Document PDF, 49 Ko).

Bellavance, Y. « La porte est ouverte pour les PPP et la tarification de l'eau. Le gouvernement va de l'avant sans aucun débat public », Le Devoir, lundi 19 décembre 2005, p. A7. (Document PDF, 24 Ko).

Comité de transition de l’agglomération de Montréal (2005). La gestion des réseaux locaux d’aqueduc et d’égouts et la préparation d’un plan d’intervention à Côte Saint-Luc. Recommandations du Comité de transition de l’agglomération de Montréal au Conseil municipal de Côte Saint-Luc. Le 5 décembre 2005. 16p. (Document PDF, 116 Ko)

7. Synthèse de la table ronde

DUPONT M. (2006). Compte-rendu d’événement. Table ronde : « La gestion de l’eau : quel rôle pour l’entreprise privée ? ». INRS-UCS, Montréal. 20 janvier 2006. 6p. (Document PDF, 48 Ko).