Entretiens Jacques Cartier
Colloque international - International Conference

Montréal 2004 7-8 octobre 2004 La gouvernance métropolitaine : Recherche de cohérence dans la complexité English	Lyon 2003 1er décembre 2003 La gouvernance : Bilan de l'expérience française et comparaison avec les expériences cannadienne et québecoise.
Présentation du colloque Programme Déroulement et thèmes Organismes impliqués Documents disponibles

1-PRÉSENTATION DU COLLOQUE

Le Centre Jacques Cartier, de concert avec l'INRS-UCS et la Ville de Montréal, organise un colloque sous le thème de la gouvernance métropolitaine. Ce colloque sera un lieu de réflexions pour affronter les nouveaux défis que posent les politiques gouvernementales sur les grandes régions urbaines. Comment réussit-on dans la complexité du fonctionnement d'une grande agglomération à introduire une certaine cohérence qui permet à l'agglomération de renforcer sa compétitivité ? Durant deux journées complètes, les quatre thèmes suivants seront débattus :

• l'articulation entre les différents niveaux de gestion au sein des grandes agglomérations
• les processus de mise en œuvre des réformes
• les relations entre les gouvernements centraux et les métropoles
• la mobilisation des différents acteurs sur les enjeux métropolitains.

C'est dans la foulée des réformes institutionnelles municipales menées au Québec et ailleurs au Canada au cours des dernières années, que ce colloque se veut un lieu d'échanges sur les différentes expériences de gouvernance des grandes agglomérations. Des praticiens de cette gouvernance et des universitaires débattront de plus d'une quinzaine d'expériences européennes et nord-américaines afin de stimuler les réflexions et d'enrichir les pratiques sur la gestion métropolitaine.

Thème 1 : Les différentes échelles de gestion au sein des régions urbaines : du voisinage… au quartier… à la ville… à l'agglomération urbaine… à la région urbaine.
Le fonctionnement d'une grande région urbaine suppose la mise en place de multiples équipements et services à différents niveaux. Les réformes dans les régions métropolitaines donnent des réponses variées tant sur l'identification des fonctions prises en charge pour que l'agglomération fonctionne efficacement et équitablement, que sur la coordination horizontale entre les instances et verticales entre les divers niveaux décisionnels.

Thème 2 : L'élaboration et la mise en œuvre des réformes métropolitaines : processus et savoir faire politiques et administratifs.
L'implantation d'une réforme des institutions municipales au sein d'une agglomération interpelle de multiples intérêts locaux dans la classe politique et dans la société civile. Le succès d'une réforme, son acceptation par les acteurs et la vitesse de démarrage des nouvelles instances, tiennent sans doute à la façon dont elle est justifiée, conçue et mise en œuvre.

Thème 3 : Les réformes métropolitaines et les relations État / collectivités locales.
La création d'instances métropolitaines ou de grandes villes à l'intérieur d'une agglomération est souvent présentée comme une volonté de renforcer et d'accroître le rayonnement de l'agglomération. Elle s'inscrit parfois aussi dans un délestage des responsabilités du gouvernement central vers les collectivités locales. En ressortent-elles renforcées ou dépendantes?

Thème 4 : Réforme métropolitaine et concertation des acteurs à l'échelle métropolitaine.
Si les réformes métropolitaines visent le renforcement des agglomérations, elles misent sur une meilleure coordination entre les diverses instances politiques et sur une concertation entre les élus et les représentants de la société civile. Quelles initiatives de concertation et/ou dynamiques de collaboration ont été prises entre les nouvelles instances et la société civile depuis la réforme?

Programme

Note : Tous les liens dans le programme sont externes au site VRM. Nous ne sommes pas responsables de leur fonctionnement et de leur contenu.

Le colloque a eu lieu au Centre Mont-Royal, 2200 rue Mansfield, Montréal (Québec), Canada, H3A 3R8. www.centremontroyal.com

Jeudi 7 octobre 2004

Vendredi 8 octobre 2004

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Liste préliminaire des villes invitées

Documentation

Le format est établi en fonction de la disponibilité dans les mois qui précèdent d'un document de réflexion qui contiendra :

• les textes et discussions des rencontres de décembre 2003 à Lyon
• des fiches synthétiques sur les 18 métropoles invitées
• des présentations d'expériences de réformes ou d'actions thématiques (les 4 thèmes du colloque) dans ces métropoles. Ces présentations seront demandées aux représentants des villes.

Déroulement

• colloque de 2 jours avec un thème par demi journée
• pour chacun des thèmes, deux séances plénières.

  • Une présentation comparative des 4 ou 5 expériences les plus intéressantes pour le thème.
    • L'animateur lance la discussion à partir de quelques questions inspirées par les textes.
    • Premier tour de réaction par des responsables des 4 ou 5 métropoles
    • Discussion générale
  • Un panel de 4 analystes universitaires ou du milieu métropolitain.
    • exposé de chacun des panellistes
    • l'animateur lance la discussion ensuite

Thèmes et contenu des monographies

Chaque thème fera l'objet d'une courte problématique qui guidera la présentation des monographies et les débats lors du colloque.

Dans la foulée des réformes des institutions municipales menées au Québec et dans d'autres provinces au cours des dernières années, ce colloque se veut un lieu d'échanges sur les différentes expériences de gouvernance des grandes agglomérations. Des acteurs de cette gouvernance et des universitaires débattront d'une dizaine d'expériences différentes européennes et nord américaines. Certains aspects de la gouvernance métropolitaine seront plus particulièrement abordés, notamment l'articulation entre les différents niveaux de gestion au sein des grandes agglomérations, les processus de mise en œuvre des réformes, les relations entre les gouvernements centraux et les métropoles, la mobilisation des différents acteurs sur les enjeux métropolitains. Un fil conducteur traverse ces quatre thèmes : comment réussit-on dans la complexité du fonctionnement d'une grande agglomération à introduire une certaine cohérence qui permet à l'agglomération de renforcer sa compétitivité?

Thème 1. Les différentes échelles de gestion au sein des régions urbaines : du voisinage…au quartier…à la ville…à l'agglomération urbaine…à la région urbaine.

Le fonctionnement d'une grande région urbaine suppose la mise en place de multiples équipements et services à différents niveaux, par exemple aux deux extrêmes un parc dans une unité de voisinage et un service de développement économique au niveau de la grande région économique. Les réformes dans les régions métropolitaines donnent des réponses variées à deux grandes questions : quels équipements et services ou encore fonctions doivent être pris en charge à l'échelon métropolitain pour que l'agglomération fonctionne comme un tout, efficacement et équitablement? Comment se fait dans l'agglomération la coordination horizontale entre instances fonctionnelles et verticales entre les différents niveaux?

La monographie fournira des informations qui permettront de comprendre la répartition des responsabilités et les mécanismes d'intégration. De manière plus spécifique elle répond aux questions suivantes :

• Y a-t-il eu au cours de la dernière décennie des changements de structures ou de responsabilités au sein de l'agglomération (au sens du recensement)? Qu'est-ce qui a été modifié?
• Quel est actuellement le portrait institutionnel dans les différentes fonctions aux différents niveaux (cette présentation peut se faire en s'inspirant du tableau ci-dessous) :

  • Au niveau du quartier, y a-t-il une instance quelconque (comité ou bureau ou conseil)? Quelles responsabilités a-t-elle?
  • Au niveau ville, combien y a-t-il de municipalités dans l'agglomération? Quelles sont leurs responsabilités?
  • Au niveau de l'agglomération ou de certaines parties de celle-ci, existe-t-il une ou des instances dont les responsabilités couvrent la totalité ou une partie de l'agglomération? Ces instances sont-elles décentralisées (relevant d'élus locaux, directement ou indirectement) ou dépendent-elles de l'État?
  • Au niveau de la région économique au sein de laquelle l'agglomération se trouve, existe-t-il une instance de promotion du développement économique?
• Comment se fait la coordination entre les diverses instances des différents niveaux?

Monographies : mettre dans les cases le nom de l'instance qui est chargée de cette fonction. Le texte pourra brièvement caractériser cette instance.

Thème 2. L'élaboration et la mise en œuvre des réformes métropolitaines : processus et savoir faire politiques et administratifs.

L'implantation d'une réforme des institutions municipales au sein d'une agglomération interpelle de multiples intérêts locaux dans la classe politique et dans la société civile et entraîne des modifications plus ou moins radicales dans les organisations publiques. Le succès d'une réforme, son acceptation par les acteurs et la vitesse de démarrage des nouvelles instances, tiennent sans doute à la façon dont elle est justifiée, conçue et mise en œuvre.

Cette partie de la monographie, lorsqu'une réforme a eu lieu, essaiera de caractériser le processus d'élaboration et de mise en œuvre, au plan politique et administratif, en ayant en tête les questions suivantes :

• quelle place a été accordée aux élus locaux et aux citoyens dans la préparation des réformes ?
• quelle a été la stratégie gouvernementale (document d'orientation préalable, consultation, négociation ou imposition législative)?
• Comment a été effectué le design institutionnel ou organisationnel des nouvelles instances (par des fonctionnaires, des experts, des élus…)?
• Les modalités d'implantation ont-elles eu un effet sur l'acceptation de la réforme et sur la vitesse d'intégration organisationnelle?
• Quels ont été les chocs « post-opératoires » au plan politique et organisationnels et comment ont-ils été gérés?

Thème 3. Les réformes métropolitaines et les relations État / collectivités locales.

La création d'instances métropolitaines ou de grandes villes à l'intérieur d'une agglomération est souvent présentée comme une volonté de renforcer l'agglomération, d'accroître son rayonnement.Elle s'inscrit parfois aussi dans un délestage des responsabilités de financement du central vers les collectivités locales. Au bout du compte, les agglomérations ressortent-elles renforcées dans leurs poids de négociation avec les autorités centrales ou restent-elles tout aussi dépendantes?

Cette partie de la monographie présentera le contexte des relations gouvernement/ autorités locales dans lequel la réforme a eu lieu et essaiera de caractériser les changements qui ont pu être induits par la réforme dans ces relations. Les questions suivantes peuvent servir de canevas à cet exposé.

• Les réformes accentuent-elles le caractère contractuel des relations central/local?
• Les réformes amènent-elles une augmentation ou une diminution des aides de l'État au développement métropolitain?
• Le poids de la ville centre est-il accru?
• Les élus les plus influents à l'échelle métropolitaine sont-ils plus entendus sur la scène nationale?

Thème 4. Réforme métropolitaine et concertation des acteurs à l'échelle métropolitaine

Si les réformes métropolitaines visent le renforcement des agglomérations, elles misent pour ce faire sur le développement de la cohésion au sein des agglomérations : meilleure coordination entre les diverses instances politiques, concertation entre les élus et les leaders des différents secteurs de la société civile.

Cette dernière partie de la monographie s'attardera aux initiatives de concertation qui ont pu être prise depuis la réforme, entre les nouvelles instances (nouvelle grande ville ou instance métropolitaine) et les différents secteurs de la société civile; elle essaiera aussi de vérifier si de nouvelles dynamiques de collaboration ont suivi la réforme. Les questions suivantes peuvent servir de guide :

• Des mécanismes de concertation existaient-ils avant la réforme? Cette pratique de concertation a-t-elle jouer un rôle important dans l'acceptation de la réforme?
• De nouvelles initiatives ont-elles été prises? Dans quels domaines? Quels secteurs ont surtout été mobilisés? Selon quelles modalités?
• Les différents secteurs de la société civile (milieux patronaux, syndicaux, religieux, associatifs) sont-ils organisés à l'échelle de l'agglomération?
• La concertation est-elle tournée sur l'extérieur (par exemple promotion économique) ou plutôt centrée sur des enjeux interne (par exemple financement ou développement de grands projets)?
• Quel rôle joue éventuellement les gouvernements supérieurs dans la concertation métropolitaine?

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3-ORGANISMES IMPLIQUÉS

L'INRS-UCS organise ce colloque sur la gouvernance métropolitaine. Constituante de l'Université du Québec, l'INRS-UCS regroupe une trentaine de professeurs-chercheurs et se consacre essentiellement à la recherche ainsi qu'à la formation d'étudiants post-gradués. Vous pouvez avoir plus d'informations sur l'INRS-UCS en consultant son site Internet à l'adresse URL suivante : www.inrs-ucs.uquebec.ca. Page du colloque : ejc.inrs-ucs.uquebec.ca/index.htm.

Créé en 1984, le Centre Jacques Cartier , qui chapeaute les colloques qui auront lieu à Montréal en octobre 2004, a réalisé plus de 200 colloques, séminaires, tables rondes, rencontres ou journées scientifiques, dans le cadre des « Entretiens » qui, selon les années, se sont déroulés en Rhône-Alpes ou au Québec. Voir le site Internet du Centre Jacques Cartier à l'adresse URL suivante : cjc.univ-lyon2.fr.

Partenaire actif du Centre Jacques Cartier et de l'INRS-UCS dans la préparation de ce colloque, la Ville de Montréal a connu il y a deux ans un processus de fusions des 28 municipalités locales et de la Communauté urbaine qui occupaient l'Île de Montréal. Cependant, ce regroupement est toujours l'objet de contestations et le nouveau gouvernement provincial s'apprête à faire adopter par l'Assemblée Nationale une loi qui permettra d'enclencher un processus de référendum en vue de provoquer la « défusion » de municipalités locales ainsi regroupées à Montréal en 2001. Ces référendums pourraient avoir lieu à l'automne 2004, de sorte que le colloque sera véritablement au cœur de l'action et d'un processus extrêmement intéressant de restructurations institutionnelles à l'échelle locale et régionale.